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Covid-19: faut-il limiter la liberté d'expression?

Cet article a été initialement publié en allemand par notre partenaire éditorial Higgs.ch

Pour les coronasceptiques et certains opposants aux restrictions sanitaires de la pandémie, la liberté d’expression serait en danger. Qu’en est-il? Il faut commencer par se pencher sur sa définition, ses limites et réfléchir aux effets de la pression sociale. Car la liberté d’expression n’est pas un droit absolu. Elle s’arrête là où les droits d’autrui, comme celui à la dignité, sont écornés. L’éclairage des experts.

Pourquoi c’est préoccupant. Dans le contexte de pandémie, la liberté d’expression est devenue un fourre-tout. Lorsqu’un médecin coronasceptique se voit retirer son autorisation d’exercer pour «violation grave de ses obligations professionnelles», il crie à l’attaque de sa liberté d’expression. Lorsque YouTube bloque une chaîne complotiste notoire, là aussi, ses fans y voient une attaque à cette sacro-sainte liberté. Régulièrement, les coronasceptiques comparent les gouvernements actuels en Suisse et en Allemagne avec le régime nazi des années 1930. Une comparaison infondée et dangereuse, avertit l’historien Andreas Wrisching.

Pour mieux saisir ce qui se joue, Higgs a interrogé une professeure de droit constitutionnel, un éthicien et une spécialiste de la psychologie sociale. Ces derniers ont été interrogés sur leur définition de la liberté d’expression, leur point de vue sur les blocages de comptes YouTube et les effets de la pression sociale.

Le droit à sa propre opinion. La liberté d’expression découle d’une notion issue des Lumières selon laquelle nous sommes tous des êtres pensants et rationnels, capables de se forger notre propre opinion par le dialogue. Maya Hertig, professeur de droit suisse et européen à l’Université de Genève, illustre:

«La liberté d’expression protège un besoin fondamental de l’être humain. Pour la démocratie, la liberté d’expression comme la liberté d’information sont essentielles.»

Il en va de même pour la recherche, ajoute-t-elle.

«Le progrès n’est possible que si la pensée dominante peut être remise en question.»

Et pour cause: la liberté d’expression fait partie des droits de l’homme. Elle apparaît dans plusieurs textes fondateurs:

  • dans l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’Homme,

  • dans l’article 19 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques,

  • en Suisse, le droit à la liberté d'expression n'a été inscrit dans la Constitution qu’en 1999 –mais il est reconnu comme un droit fondamental non écrit depuis 1959.

Le cadre légal suisse. La Constitution suisse stipule ainsi que «toute personne a le droit de former librement son opinion, de l'exprimer et de la diffuser sans entrave.» Et que «toute personne a le droit de recevoir des informations, à travers des sources généralement accessibles et de les diffuser librement.»

Selon Maya Hertig, la liberté d'expression est protectrice dans divers contextes: lorsque sont évoqués des faits vérifiables, mais aussi des opinions subjectives, des émotions (dans l'art, par exemple), ou encore des actions symboliques (par exemple menées sous la forme d’un sit-in). La spécialiste précise:

«Ce qui est protégé, c'est l'ensemble du processus de communication, de la diffusion à la réception.»

Cela signifie donc qu'en principe, personne ne peut être empêché d'exprimer son opinion.

L’héritage historique. La protection de la liberté d’expression va même plus loin: personne ne peut être puni pour ses convictions ou contraint de renoncer à celles-ci. Il n’en a pas toujours été ainsi. On peut songer au Maccarthysme aux Etats-Unis, à la fin de la Seconde Guerre mondiale, où les citoyens soupçonnés devaient révéler leurs opinions politiques devant des commissions d'enquêtes parlementaires. Une personne considérée comme «communiste» pouvait se voir refuser, par exemple, l’accès à un emploi. Plus récemment, on peut songer aux camps de rééducation en Chine, dans lesquels les dissidents politiques et les minorités sont «rééduqués» pour changer d’opinion.

«Le droit d'avoir une opinion ne peut être restreint», explique Maya Hertig. Il n'est ainsi pas répréhensible d’être intimement raciste... mais la diffusion de déclarations racistes l’est, en revanche.

Pas un droit absolu. Car la liberté d’expression reste soumise à certaines restrictions. Maya Hertig illustre:

«La liberté d’exprimer une opinion n’est pas absolue.»

Qu’est-ce qu'un droit absolu? C’est un droit que l’on ne peut jamais limiter – et ce, même dans des situations exceptionnelles comme des guerres, des crises ou… des pandémies. Dans les faits, les droits réellement absolus sont rares, poursuit la spécialiste.

«Il existe très peu de droits absolus, qui s’appliquent sans restriction. C’est le cas de l‘interdiction de la torture, par exemple.»

La torture n’est donc jamais autorisée, ni en temps de guerre ni en temps de paix, ni même pour obtenir des informations qui pourraient sauver des vies humaines. Il n’y a rien qui puisse remettre en question cette interdiction. Ce n’est pas le cas pour la liberté d’expression.

Les limites de la liberté d’expression. Concrètement, cette liberté prend fin lorsque d'autres droits, comme celui à la dignité, sont bafoués. Cela peut par exemple s'appliquer à la négation des crimes contre l'humanité, tels que l'holocauste. Cela concerne aussi les appels à la haine contre des personnes ou des groupes de personnes, ce qui est punissable.

Selon la Constitution fédérale suisse, la liberté d'expression ne peut être limitée qu'à quatre conditions:

  • 1- La restriction doit avoir une base juridique, afin que les citoyens sachent clairement ce qui est autorisé et ce qui ne l'est pas. En Suisse, ces conditions sont fixées par le Code pénal. Par exemple, la norme pénale relative au racisme interdit l'incitation à la haine contre des personnes en raison de leur race, de leur appartenance ethnique, de leur religion ou de leur orientation sexuelle. Maya Hertig, qui est aussi vice-présidente de la Commission fédérale contre le racisme, précise:

«Il s'agit des formes les plus graves de discours de haine. Ce sont des déclarations qui considèrent des groupes entiers comme inférieurs. Ce n'est pas compatible avec les valeurs fondamentales d'une société démocratique fondée sur l'égalité de tous les individus.»

  • 2- Il doit y avoir un intérêt légitime en jeu. Il peut s'agir des droits d'autrui, par exemple la protection de la personnalité ou de la vie privée. Il peut aussi s'agir d'un intérêt public tel que la sécurité ou la santé publique.

  • 3- L'empiètement sur la liberté d'expression doit être proportionné. Le problème se pose, par exemple, pour un participant à une manifestation non autorisée, qui devrait payer une forte amende alors que la manifestation n’a engendré ni émeutes ni dommages matériels. Maya Hertig résume:

«On ne va pas sortir l’artillerie lourde pour tuer des mouches. Les sanctions sévères telles que les peines d'emprisonnement pour diffamation restent rares.»

  • 4- Enfin, ces interventions elles-mêmes ne doivent pas violer la liberté d'expression. Un contrôle systématique et préalable du contenu des médias, par exemple, porterait atteinte à la liberté de communication et la frapperait dans son essence.

Le problème des plateformes privées. Pendant la pandémie, de plus en plus de plateformes internet comme YouTube ont supprimé des publications lorsqu’elles contenaient de fausses informations. S’agit-il d’une restriction à la liberté d’expression? « En théorie, oui», répond Maya Hertig. «Mais la liberté d’expression ne protège que contre l’ingérence de l’Etat. Elle n’oblige en rien des acteurs privés comme YouTube.» Autrement dit: ce n’est que contre l’Etat que l’on peut porter plainte au nom de la liberté d’expression. Pas contre des personnes physiques ou morales.

L’interdiction de la censure s’applique en premier lieu à l’Etat. La Constitution fédérale comprend la «liberté des médias» comme l’interdiction de la censure. Par censure, on entend ici le contrôle systématique et préalable du contenu publié. Ce serait par exemple le cas si la publication de tout article sur Covid-19 devait systématiquement être soumis à l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) avant publication. Mais la censure peut également se manifester par des contrôles après-coup. Par exemple, si une autorité parcourrait le net pour supprimer systématiquement toutes les contributions se rapportant à un certain thème. Or, ce n'est pas le cas. On ne peut donc pas parler de censure de l’Etat au sens de la Constitution fédérale.

YouTube et autres plateformes en ligne sont des acteurs privés. Ils ne sont donc pas directement liés par l'interdiction constitutionnelle de la censure. Ils sont libres de décider par eux-mêmes ce qu'ils veulent tolérer — ou non — sur leur plateforme. Mais pour Maya Hertig,

«L'Etat doit prendre des mesures appropriées pour protéger la liberté d'expression contre les restrictions imposées par des acteurs privés.»

Y compris sur internet, où certaines plateformes ont désormais le monopole…. Elle poursuit:

«YouTube et les autres réseaux sociaux sont devenus essentiels pour que les citoyens puissent participer au débat.»

La protection de la liberté d’expression est néanmoins difficile à garantir en ligne, parce que les firmes concernées ont souvent leur siège à l’étranger. Les réglementations unilatérales des Etats entraînent une fragmentation juridique. C'est pourquoi il est urgent d'adopter des règles plus uniformes au niveau international et d'accroître leur transparence, déclare Maya Hertig.

«Il faut que l’on étudie plus précisément ce qui est effacé, pourquoi et comment».

Pour y parvenir, des initiatives supranationales sont pertinentes. Par exemple, de grandes entreprises d’information, dont Facebook et YouTube, ont conclu un accord avec l'Union européenne pour vérifier les signalements de discours haineux toutes les 24 heures. Il existe également un code de conduite pour le traitement de la désinformation. Toutefois, il ne s'agit que d'engagements volontaires de la part des entreprises, c'est-à-dire d'autorégulation.

Légiférer sur les fake news? Maya Hertig n’est pas convaincue que cela soit utile. En effet, d’un point de vue juridique, il n’est pas fondamentalement interdit de diffuser de fausses informations. D’autant plus qu’il est parfois difficile de définir ce qu’est la «vérité». Dans certains pays asiatiques, par exemple, sous réserve de pratiquer la chasse aux fake news, c’est une censure étatique qui se met en place. Maya Hertig détaille:

«Le fait que même les contenus désagréables soient visibles fait partie intégrante de la démocratie.»

À titre d'exemple, Maya Hertig cite un arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme datant des années 1990 . À l'époque, un chercheur avait conclu que les micro-ondes utilisés pour réchauffer les aliments étaient nocifs pour la santé (or ce n’est pas le cas). Un représentant de l'industrie suisse lui avait intenté un procès, affirmant que son étude portait atteinte à la réputation des micro-ondes et qu’elle n’était pas probante, étant donné que la majorité des autres études avaient abouti à des conclusions différentes.

Mais la Cour a statué: même cette opinion minoritaire devait être admise. Cependant, le jugement ne portait pas sur l'exactitude — ou inexactitude — du contenu de l'étude. Il s'agissait simplement de ne pas pouvoir interdire la publication de tels résultats. Le tribunal jugeait ainsi:

«Il importe peu que l'opinion en cause soit minoritaire ou même dénuée de tout fondement: dans un domaine où les certitudes absolues sont peu probables, il serait excessif de limiter la liberté d'expression à la seule reproduction des idées généralement admises.»

Le point de vue de l’éthicien. «Plus le spectre des opinions représentées est large, mieux se porte une démocratie», complète Florian Steger, éthicien et directeur de l’Institut pour l’Histoire, la théorie et l‘éthique à l’université d’Ulm, en Allemagne. D’après lui, l’écoute est un acte essentiel du processus démocratique. Effacer les fake news ne lui semble pas être une manière de régler le problème:

«Même si on supprime les fake news en ligne ou sur le papier, les opinions restent dans les esprits.»

Selon lui, le dialogue citoyen et une communication transparente sont de meilleures options. «Dans le cas d’une pandémie comme celle que nous traversons, les certitudes et les preuves sont souvent insuffisantes, et les gouvernements doivent être prudents.» Les lacunes dans nos connaissances doivent pouvoir être nommées, et ce même si ces incertitudes sont difficiles à supporter et à accepter pour de nombreuses personnes.

Lorsque l’on choisit de supprimer des messages, explique Florian Steger, le risque est plus général. «Vous ne pouvez supprimer que ce qui érode le cœur de l’Etat. Seuls la police et les tribunaux sont responsables de ces suppressions.» Par exemple, lorsque les hauts lieux de la démocratie sont menacées de violence, comme dans le cas de l'assaut du Capitole, la limite à ce qui peut être dit a été atteinte.

Qui réclame la liberté d’expression doit supporter la critique. Certains coronasceptiques ou opposants aux mesures de restrictions sociales se plaignent que leur opinion soit diabolisée et avancent qu’il s’agirait d’une atteinte à leur liberté d’expression. Maya Hertig s’en défend:

«Quiconque exprime une opinion controversée doit supporter les opinions contradictoires. Les attaques rhétoriques font partie du jeu: il n’existe pas de droit d’échapper à la critique ».

Là encore, une affaire similaire a été porté devant la Cour européenne des Droits de l’Homme. Un homme politique slovène avait fait des déclarations contre l‘homosexualité. En conséquence, un journaliste a déclaré qu’il était en faillite cérébrale («cerebral bankrupt»), avant d’être attaqué en justice par le politicien. Il a été finalement statué en 2014 que si le politicien exprimait une opinion si controversée, il devait être prêt à faire face à des réactions critiques.

Le poids du climat social. Un autre argument des coronasceptiques: il existerait un climat social dans lequel aucune opinion divergente ne serait tolérée. Le site Rubikon, proche des complotistes, écrit par exemple : «Essayez de remettre en cause la dangerosité de la Covid-19 dans votre cercle d’amis ou votre famille. Essayez d’interroger le sens et la pertinence de la vaccination. Il se peut que vous rencontriez un vent d’opposition si fort, que vous choisissiez, la prochaine fois, de vous taire.»

Penser différemment serait s’exposer au mépris social et, de facto, serait impossible. Mais est-ce vraiment le cas? Maya Hertig nuance:

«La liberté d’expression a évidemment besoin d’un climat social de tolérance. Quand le climat social conduit à l’autocensure, c’est clairement un problème.»

Par exemple, dans le cas de violences, de menaces, de licenciements, mais aussi d’attaques verbales violentes contre ceux qui pensent autrement. D’après Maya Hertig, ces polémiques peuvent constituer un réel problème. Mais ce sont souvent les premiers agresseurs qui se considèrent comme des victimes…

«La pression sociale du ”politiquement correct” est très souvent exagérée et il se produit souvent une inversion victime/auteur: la victime perçue sera le raciste blanc, et non la personne noire confrontée à un discours de haine. »

Le contrôle social pendant une pandémie. Les menaces contre les scientifiques et les politiciens ont augmenté pendant la pandémie. A l’inverse, il n’y a eu aucun signe de violence ou de menaces contre les coronasceptiques, du moins en Suisse. Chacun et chacune peut s’exprimer librement et prendre part à des manifestations contre les restrictions sanitaires.

Pouvoir participer à ce type de manifestations est une chose, l’enthousiasme des proches des mécontents en est une autre. Urte Scholz, professeur de psychologie sociale et de santé appliquée à l'Université de Zurich, explique:

«Lorsque les coronasceptiques se sentent limités dans leur capacité d’expression, les raisons ne sont pas forcément les restrictions de leur liberté d’expression. Souvent, il s’agit tout simplement de la pression sociale.»

Lorsque certains coronasceptiques se sentent menacés dans leur liberté d’expression, ils font donc référence à une pression sociale qui rend difficile l’expression d’opinions divergentes.

Qu’est-ce que le contrôle social? C’est ce qui pousse les gens à tenter d'amener leurs semblables à se comporter d'une certaine manière. Urte Scholz explique:

«Le contrôle social a lieu de toute éternité, que nous le voulions ou non. Dans chaque interaction sociale, il se produit parce que nous réagissons les uns aux autres.»

Or en temps de pandémie, le contrôle social peut être plus fréquent, car il est légitimé par les recommandations et les règles de comportement officielles.

La carotte ou le bâton. Mais il y existe différentes manières d'exercer le contrôle social. Certaines entraînent des sentiments positifs chez l'autre personne, tandis que d'autres génèrent des sentiments négatifs.

Ainsi, la punition, le harcèlement, le retrait de l'amour ou de l'amitié, la culpabilisation de la personne «contrôlée» entraînent la honte ou la colère. Dans des études portant sur le contrôle social dans les couples, en relation avec les comportements nuisibles pour la santé, comme le fait de fumer, Urte Scholz et son équipe ont constaté que les stratégies négatives n’avaient pas beaucoup de résultats. Ils n'ont pu trouver aucun lien entre le contrôle social «négatif» et un comportement plus sain. Au contraire: les individus contrôlés ne faisaient souvent pas ce que leur partenaire attendait d’eux. Ce schéma de réaction est appelé réactance. Il s’agit d’un mécanisme de défense psychologique mis en œuvre par un individu qui tente de maintenir sa liberté d'action lorsqu'il la croit menacée.

Le contrôle social négatif, tel qu’il s’exerce actuellement dans l’espace public, par exemple par des regards réprobateurs ou des réprimandes exaspérées, est fréquent en cas de pandémie. Et pourtant:

«Dans ces circonstances d’exercice du contrôle social, certaines personnes réagissent de manière inverse: elles imaginent une dictature à l’œuvre et refusent de respecter les mesures».

Ces personnes se sentent infantilisées, se rebellent et tentent de rétablir leur autonomie par tous les moyens.

Les stratégies positives. Les personnes confrontées à des stratégies de contrôle social positives réagissent tout autrement. Ce type de stratégie inclut la discussion, la négociation, la persuasion, la démonstration des avantages du type de comportement visé, la preuve par l’exemple positif et les compliments. Lorsque le partenaire exerçait un tel contrôle social «positif», les personnes «contrôlées» étaient plus susceptibles de modifier leur comportement et de se sentir bien.

Les résultats des études d'Urte Scholz mettent en lumière que des stratégies positives de contrôle social seraient souhaitables pendant la pandémie. Il faudrait donc ouvrir le dialogue avec les coronasceptiques, accepter des opinions différentes et ne pas tenter de changer un comportement par la pression ou les émotions négatives.

Si quelqu’un est assis sans masque dans le tram, on pourrait donc lui dire : «Pour moi, il serait important que vous portiez un masque, car je me sentirais plus en sécurité» ou encore «vous devez avoir oublié votre masque, ça m’est déjà arrivé à moi aussi» ou même lui proposer un masque propre. Ces tentatives peuvent paraître naïves ou vouées à l’échec?  «Le fait qu’une personne accepte ou non ce type d’offre dépend largement du contexte social» ,explique Urte Scholz. Cela vaut toutefois la peine d’essayer – et c’est en tout cas plus efficace que de le traiter d’«imbécile».

L'étude à la loupe

L’étude. How Do People Experience and Respond to Social Control From Their Partner? Three Daily Diary Studies

Le commentaire. Les échantillons sont de taille réduite. Les résultats de ces études peuvent fournir des indices, mais devront être confirmés par d'autres recherches.

La fiabilité. Trois études évaluées par des pairs.

Le type d’étude. Etude observationnelle.

Le financement. Fonds national suisse de la recherche scientifique.

Traduit et adapté de l’allemand par Dorothée Fraleux et Sarah Sermondadaz

Tableau de bord climat

Un suivi interactif des grands indicateurs du dérèglement climatique et de ses solutions.