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Comment, et à quel prix, les tribunaux pourront-ils rattraper leur retard?

Pixabay / Pixel2013

Les magistrats ne prendront sans doute pas de vacances cet été. La crise sanitaire a touché de plein fouet les tribunaux, contraints de renvoyer de nombreuses audiences initialement fixées durant le semi-confinement. Dans le canton de Vaud, elles sont ainsi environ 2400 à avoir été suspendues entre le 17 mars et le 26 avril; autant d’audiences à rajouter à des calendriers déjà chargés. Vaud prévoit un retour à la normale d’ici la fin de l’année. À Genève, le Tribunal civil évoque une absorption des retards jusqu’en juin 2021.

Pourquoi c’est alarmant. L’accumulation des dossiers met un système déjà engorgé sous pression. Les défis s’articulent autour de problèmes de disponibilité des locaux et de la nécessité de prioriser les dossiers. Certaines procédures, notamment en droit de la famille sont, de plus, retardées par les délais d’attente supplémentaires des expertises et des évaluations sociales engendrés par la crise.

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